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Dossier Conseil Municipal du 17 juillet 2020

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pdf Delib 67 Désignation des reperésentants aux écoles élémentaires (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 945 KB)
pdf Délib 35 Délégat du conseil municipal au maire (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délib 36 Délégat du CM au maire en matière contentieuse (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 789 KB)
pdf Délib 37 Constitut commiss d'appel d'offres et jury de concours (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 992 KB)
pdf Délib 38 Constitut de la commiss de délégation de services publics (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.00 MB)
pdf Délib 39 Constitut commiss consultative des services publics locaux (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf Délib 40 Constitut de la commiss de controle des listes électorales (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 735 KB)
pdf Délib 41 Comité de la CDE Fixation du nombre de représentants (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 722 KB)
pdf Délib 42 Comité de la CDE Représentants de la ville (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 721 KB)
pdf Délib 43 CCAS Fixation du nombre de membres au CA (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 781 KB)
pdf Délib 44 Représentants du conseil municipal au CA CCAS (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 921 KB)
pdf Délib 45 Désignation des délégués du conseil au SDIS (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délib 46 Délégués du conseil au S I de mise en valeur des sites et plages (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 726 KB)
pdf Délib 47 Désignation des délégués au SIPGAP (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 720 KB)
pdf Délib 48 Désignation des délégués du conseil au SYMEG (1) (19 téléchargements) Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 49 Représentant au C de surveillance du GPM (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 688 KB)
pdf Délib 50 Représentants au conseil de developpement du GPM (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 710 KB)
pdf Délib 51 Représentants au conseil portuaire du port de Lauricisque (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 698 KB)
pdf Délib 52 Représentants au CHU (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 53 représentants à la prévention routière (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 675 KB)
pdf Délib 54 Représentants au CDAC (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 707 KB)
pdf Délib 55 Désignation représentant au CRIJ GUA (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délib 56 Représentant université des Antilles CUR UFR droit Straps (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 689 KB)
pdf Délib 57 Représentants au Complexe de Fouillole (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 683 KB)
pdf Délib 58 Désignation des représentants à la SP HLM (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 679 KB)
pdf Délib 59 Représentants à la SEMAG CA et AG (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 730 KB)
pdf Délib 60 Représentants à la SA HLM SIKOA (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 677 KB)
pdf Délib 61 Représentants à la SIG (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 706 KB)
pdf Délib 62 Représentant au C syndical de la copropriété R CIBONEYE (1) (18 téléchargements) Télécharger (pdf, 699 KB)
pdf Délib 63 Représentant au Conseil syndical de la copropriété R V BOISNEUF (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 712 KB)
pdf Délib 64 Représentant au C syndical de la copropriété R S ERRET (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 65 Représentant au C syndical de la coprpriété C d'échanges R Nithila (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 66 Représentants du CM dans les écoles préélémentaires (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 925 KB)
pdf Délib 68 Désignation des représentants au sein des collèges (2) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 954 KB)
pdf Délib 69 Représentants au CA du lycée professionnel CARNOT (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 742 KB)
pdf Délib 70 Représentants du CMl au conseil d'administration de l'OGEC (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 753 KB)
pdf Délib 71 Désaffectat et declassement des parcelles AB 98 et AB 145 RU (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.05 MB)
pdf Délib 72 Débat des orientations budgétaires 2020 (2) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 635 KB)
pdf Extrait Procès verbal du 17 juillet 2020 (1) (17 téléchargements) Télécharger (pdf, 691 KB)