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Dossier Conseil Municipal du 25 Novembre 2020

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pdf Avis 2020 0076 Pte à Pitre Cne CA2019 CRC visé (2257 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.32 MB)
pdf CRACL RUPAP 2019 Annexe délib 113 visée (2362 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.10 MB)
pdf Délib 103 Création du conseil des sages visée (2169 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.07 MB)
pdf Délib 104 CCID Proposition de la ville visée (2136 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.76 MB)
pdf Délib 105 Désignation des représentants à la CLECT visée (2143 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 873 KB)
pdf Délib 106 Désignation des représentants au CROUS visée (2036 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 752 KB)
pdf Délib 107 Renouvellement des membres au CDG visée (2078 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 108 Fin de la gestion de la MCP par l'APPC visée (2192 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 841 KB)
pdf Délib 109 Adhésion au CNAS visée (2270 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 943 KB)
pdf Délib 110 Réaménagement de la dette SEMSAMAR visée (2177 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 111 Demande d'aide à a CAF pour la crêche ETZOL visée (2069 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 112 RUPAP MQB Eponymie visée (2122 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf Délib 113 Concession aménagement RUPAP Approbation CRACL 2019 visée (2101 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.41 MB)
pdf Délib 114 RUPAP Déclassement biens immobiliers dépendant du domaine public visée (2172 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.08 MB)
pdf Délib 115 RUPAP Apport de terrains Foncier Chanzy à la SIG visée (2168 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.00 MB)
pdf Délib 116 Portage maitrise ouvrage St Pierre et st Paul visé (2181 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 830 KB)
pdf Délib 117 Autorisation à donner au maire de signer l'avenant de prorogation de la convention ZAE visée (2128 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 853 KB)
pdf Délib 118 Cession de biens immeubles à ICADE visée (2149 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.18 MB)
pdf Délib 119 Déclassement de la parcelle AB 98 AB 145 visée (2249 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.69 MB)
pdf Délib 120 Opposition au transfert de la compétence PLU visée (2165 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 910 KB)
pdf Délib 121 Acquisition de la parcelle OA 87 Portage à EPF visée (2111 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.47 MB)
pdf Délib 122 Acquisition de la parcelle OA 103 Portage à EPF visée (2154 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.40 MB)
pdf Délib 123 Acquisition de la parcelle AK 174 Portage à EPF visée (2149 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délib 124 Acquisition de la parcelle AK 248 et 249 Portage à EPF visée (2152 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.27 MB)
pdf Délib 125 Mise en oeuvre du WIFI public gratuit visée (2114 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 705 KB)
pdf Délib 126 Information légale au conseil municipal compte rendu décisions du maire visée (2010 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 127 Information légale au conseil municipal avis n°2020 0076 CRC visée (2082 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Document arpentage AB 98 AB 145 Annexe délib n°119 visée (2075 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.21 MB)