Chargement...
Download selected

Dossier Conseil Municipal du 26 Août 2020

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf Convocation du 26 8 2020 (489 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 342 KB)
pdf Déibérations 93 Demande de dotation générale de décentralisation 2020 (3103 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 808 KB)
pdf Délibération 90 adoption du réglement intérieur du conseil (3229 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 690 KB)
pdf Délibération 91 Retrait délib 40 portant constitution de la commission de controle de la liste électorale (3074 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 760 KB)
pdf Délibération 92 Renouvellement de l'agrément de service civique à la DJSCS (3199 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 854 KB)
pdf Délibération 94 Autorisation pour inventaire et désherbage du réseau de lecture (3234 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 791 KB)
pdf Délibération 95 Evolution de l'aménagement de la rue Frébault et alentours (3141 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 772 KB)
pdf Extrait du PV du 26 août 2020 (459 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf PV du 26 août 2020 (3351 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 411 KB)
pdf Réglement intérieur du conseil visé (472 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 322 KB)