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Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

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pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé (2740 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.92 MB)
pdf BP 2020 visé (2689 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.65 MB)
pdf Compte administratif exercice 2019 (2565 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 76.52 MB)
pdf Compte de gestion 2019 visé (2797 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.21 MB)
pdf CRACL SEMSAMAR visé (2775 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 (2689 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 823 KB)
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 (2675 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 (2593 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP (2497 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE (2550 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 739 KB)
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS (2616 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 734 KB)
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA (2548 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 733 KB)
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW (2572 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 737 KB)
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques (2721 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 777 KB)
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 (2700 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI (2600 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée (2620 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée (2667 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée (2709 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée (2616 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée (2573 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibération 90 adoption du règlement intérieur du conseil visée (30 téléchargements) Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délibération 91 Retrait de la délibération 40 visée (31 téléchargements) Télécharger (pdf, 756 KB)
pdf Délibération 92 renouvellement de l'agrément de service civique à la DJSCS visée (33 téléchargements) Télécharger (pdf, 850 KB)
pdf Délibération 93 Demande de dotation générale de décentralisation 2020 visée (28 téléchargements) Télécharger (pdf, 804 KB)
pdf Délibération 94 Autorisation pour inventaire et désherbage du réseau de lecture visée (32 téléchargements) Télécharger (pdf, 787 KB)
pdf Délibération 95 Evolution de l'aménagement de la rue Frébault et alentours (32 téléchargements) Télécharger (pdf, 768 KB)
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée (2712 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.42 MB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (2734 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (29 téléchargements) Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf PV CM du 30 07 2020 (32 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.38 MB)
pdf Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 (33 téléchargements) Télécharger (pdf, 10.40 MB)
pdf Réglement intérieur du conseil municipal visé (33 téléchargements) Télécharger (pdf, 668 KB)
pdf Reste à réaliser section fonctionnement ca 2019 (32 téléchargements) Télécharger (pdf, 655 KB)
pdf Reste à réaliser section investissement CA 2019 (34 téléchargements) Télécharger (pdf, 3.29 MB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (2713 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (30 téléchargements) Télécharger (pdf, 966 KB)