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Dossier Conseil Municipal du 25 Octobre 2021

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pdf Délib 33 Approbation du Procès verbal du 16 décembre 2020 visée (1342 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 712 KB)
pdf Délib 31 Réunion à huis clos pour l'assemblée du 25 octobre 2021 visée (1344 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 646 KB)
pdf Délib 32 Approbation du Procès verbal du 7 décembre 2020 visée (1333 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délib 34 Jugement de la CRC à l'encontre de 3 comptables demande avis (1337 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 945 KB)
pdf Délib 35 Approbation du CRACL 2019 (1358 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 776 KB)
pdf Délib 36 Approbation CRACL 2020 Prorogation du délai de fin de contrat (1283 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 822 KB)
pdf Délib 38 Cession à la Région de la parcelle 225 (1292 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 704 KB)
pdf Délib 41 Approbation PLH intercommunal porté par Cap ex (1307 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 793 KB)
pdf Délib 42 Portage foncier par l'EPF de 28 parcelles sises à Chanzy (1324 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 961 KB)
pdf Délib 43 portant création de postes Mise en place de l'organigramme (1310 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 917 KB)
pdf Délib 44 CR des décisions prises par le Maire (1288 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 768 KB)
pdf Délib de principe 39 Cession à l'euro symbolique de l'ancien siège de la SIAPAP (1246 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 791 KB)
pdf Délib de principe 40 Cession des terrains attenants au bât de la SIAPAP issus de la parcelle AP 175 (1213 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 790 KB)
pdf Liste des décisions prises par le Maire (1391 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 340 KB)
pdf Parcellaire CHANZY (1283 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.86 MB)
pdf Plan cadastral AP 225 (1314 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 152 KB)
pdf Plan parcellaire SIAPAP (1306 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf PV du conseil municipal du 16 décembre 2020 (1310 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 465 KB)
pdf PV du conseil municipal du 7 décembre 2020 (1299 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 268 KB)